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Marques déposées par l'association loi 1901 Grand Chapitre Général du Grand Orient de France - Rite Français
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JOABEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOABEN
Grand Chapitre Général du Grand Orient de France - Rite Français, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3877775
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/11/2021
JOABEN de Grand Chapitre Général du Grand Orient de France - Rite Français

Présentation de la marque JOABEN

Déposée le 29 novembre 2011 par l'association loi 1901 Grand Chapitre Général du Grand Orient de France - Rite Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JOABEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Grand Chapitre Général du Grand Orient de France - Rite Français domicilié(e) 16 rue Cadet - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats, Mme. Valérie Sédallian domicilié(e) 45 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France.

La marque JOABEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOABEN est expirée depuis le 29 novembre 2021.

Grand Chapitre Général du Grand Orient de France - Rite Français a également déposé les autres marques suivantes : Rite Moderne , RITE ECOSSAIS PRIMITIF , Rite Français Moderne , (Marque figurative) , Rite Français


Grand Chapitre Général du Grand Orient de France - Rite Français, Association loi 1901 - 16 rue Cadet - 75009 - Paris - France


Cabinet d'avocats, Mme. Valérie Sédallian - 45 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

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